Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (soc. an
/
CERAM.IX
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CERAM.IX
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES S.A.S. (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1437327
Date de dépôt :
23/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CERAM.IX

Déposée le 23 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERAM.IX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (soc. an domicilié(e) Z.I. 4, avenue Docteur Schweitzer, 69330 MEYZIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque CERAM.IX est expirée depuis le 23 novembre 1997.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : CERAMTET


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES S.A.S. (soc. an.) - Z.I. 4, avenue Docteur Schweitzer, 69330 MEYZIEU. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription - Renonciation totale n°30210 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°30210 - Publication au BOPI

Têtes de robinets et autres articles de robinetterie.